Menu
Le présent site est édité par l’Association JSA Formation, Association, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 37878708900051 ayant son siège social 3, Villa Victor Hugo 75016 PARIS, n° de TVA intracommunautaire : FR 71378787089
Le directeur de publication est Maître Yoann GONTIER, Président.
L’hébergement de ce site est assuré par la société O2switch, ayant son siège social Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand, SAS au capital de 100 000 euros.
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression sur les données à caractère personnel le concernant. Pour ce faire, il doit écrire un courrier électronique au responsable de traitement à l’adresse électronique suivante : beabjsa@gmail.com, en joignant la copie d’un titre d’identité en cours de validité.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de JSA Formation ou de tiers ayant autorisé cette dernière à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du site et des oeuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Epona Conseil est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.
Ce site respecte le droit d’auteur.
Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservées.
Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
